Déposée le 14 octobre 1992 par la société étrangère Robert BOSCH GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la société étrangère Robert BOSCH GmbH domicilié(e) Zentralstelle Markenrecht - 70442 - STUTTGART - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France.
La marque TOGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Robert BOSCH GmbH, société de droit allemand - Zentralstelle Markenrecht - 70442 - STUTTGART - Allemagne
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246809 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246809 - Publication au BOPI 1997-12-08
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228846 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513392 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Aliments diététiques à usage médical.Aliments de régime à usage médical.Installations et machines pour la production, le traitement et la conformation de produits alimentaires, notamment à partir de produits pâteux simples ou composites, à savoir extrudeurs, extrudeurs-mélangeurs, laminoirs, tunnels, tambours, bandes et tables de refroidissement ou de réfrigération, cuiseurs-extrudeurs, mélangeurs, malaxeurs.Machines de découpe de la pâte, conformateurs tels que piluliers, écarteurs, rouleuses-fileuses.Produits de confiserie à savoir bonbons, sucettes, nougats, gommes à mâcher, chewing-gums, caramels, réglisse, dragées, massepain.Aliments diététiques et/ou de régime à usage non médical à l'exclusion des boissons diététiques.Activités de recherches et d'études dans les domaines scientifiques et techniques.Travaux d'ingénieurs.Conception et étude de machines spéciales.Ingénierie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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